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Informations relatives à l'éditeur du site atelierops.fr.

Éditeur du site

Le site atelierops.fr est édité par ATELIEROPS, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 109 806 927 R.C.S. Paris, dont le siège social est situé 138 avenue Victor Hugo, 75116 Paris.

Numéro de gestion : 2026B45354. Identifiant européen : FR7501.109806927.

Adresse électronique de contact : contact@atelierops.fr

La société est domiciliée auprès de la société LES TRICOLORES, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 849 409 313.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le président de la société, Nouredine C.

Hébergement

Le site est hébergé par HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED, société de droit chypriote (Cyprus private limited company), dont l'adresse enregistrée est 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre, et dont le site est www.hostinger.com.

Taxe sur la valeur ajoutée

TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts. La société bénéficie de la franchise en base de taxe sur la valeur ajoutée : elle ne facture pas de TVA et ne la récupère pas. Les prix affichés sur le site sont des prix nets de taxe, définitifs : aucun montant supplémentaire au titre d'une taxe sur la valeur ajoutée ne s'y ajoute.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site — textes, supports pédagogiques, illustrations, éléments graphiques et logiciels — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de la société est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées par l'intermédiaire du site est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis toutes les pages du site.

Litiges

Les conditions générales de la société précisent la procédure applicable en cas de réclamation et la juridiction compétente. Les ventes à des consommateurs, que la société réalise sur la plateforme www.al-iqraiyyah.com exploitée sous le nom commercial « Médersa Al-Iqraiyyah », sont régies par les conditions générales de vente publiées sur cette plateforme.